Honoraires en orthodontie
Les honoraires facturés par le cabinet dépendent du type de problème à corriger et du type d'appareil mis en œuvre, et correspondent à des actes conventionnés avec dépassement : tout ou partie de ces dépassements peut être pris en charge par votre assurance complémentaire, si vous en avez une.
La notion de forfait signifie que dans le cadre du traitement orthodontique, si une ou plusieurs visites additionnelles étaient nécessaire au cours du semestre (incident avec l'appareil, suivi plus fréquent nécessaire...), ou si un dispositif orthodontique additionnel devait être placé, cela n'occasionnerait pas de surcoût (forfait).
Le règlement des honoraires (et les dates d'encaissement dans le cas des chèques) sont prévues à certaines dates qui ne correspondent pas forcément à celles des visites au cabinet.
Un devis indiquant le montant des honoraires relatifs au traitement vous sera remis avant le début du traitement, en fonction du type d’appareil que vous aurez choisi. Votre devis sera également accompagné d’un échéancier construit selon les modalités que vous aurez sélectionnées.
Pour plus de facilité et de souplesse dans le règlement des prestations, nous vous proposerons des moyens et une fréquence de règlements adaptés à votre situation, sans intérêts.
Ces honoraires sont semestriels, forfaitaires et leurs dates d'échéances (règlements) sont indépendantes des dates des visites.
La notion de forfait signifie que dans le cadre du traitement orthodontique, si une ou plusieurs visites additionnelles étaient nécessaire au cours du semestre (incident avec l'appareil, suivi plus fréquent nécessaire...), ou si un dispositif orthodontique additionnel devait être placé, cela n'occasionnerait pas de surcoût (forfait).
Le règlement des honoraires (et les dates d'encaissement dans le cas des chèques) sont prévues à certaines dates qui ne correspondent pas forcément à celles des visites au cabinet.
Un devis indiquant le montant des honoraires relatifs au traitement vous sera remis avant le début du traitement, en fonction du type d’appareil que vous aurez choisi. Votre devis sera également accompagné d’un échéancier construit selon les modalités que vous aurez sélectionnées.
Pour plus de facilité et de souplesse dans le règlement des prestations, nous vous proposerons des moyens et une fréquence de règlements adaptés à votre situation, sans intérêts.
| Traitement d'orthodontie | Cotation des actes | Base conventionnelle | Taux de remboursement | Montant remboursé | Nos honoraires |
|---|---|---|---|---|---|
| Consultation | CS | 23,00 € | 70% | 16,10 € | 23,00 € |
| Radiographie panoramique | Z15 | 19,95 € | 70% | 13,96 € | 19,95 € |
| Radiographie télécrane de profil | Z15 | 19,95 € | 70% | 13,96 € | 19,95 € |
| Bilan orthodontique | TO15 | 32,25 € | 70% | 22,75 € | 150,10 € |
| Traitement par semestre | TO90 | 193,50 € | 100% | 193,50 € | dès 720 € |
| Phase de surveillance | TO10 | 10,75 € | 70% | 7,53 € | offert |
| Contention 1ère année | TO75 | 161,25 € | 100% | 161,25 € | 720 € |
| Contention 2ème année | TO50 | 107,50 € | 70% | 75,25 € | 400 € |
Remboursements
Traitements commencés avant 16 ans
Si un traitement orthodontique peut être réalisé à tout âge, la sécurité sociale ne prend cependant en charge que les traitements commencés avant le 16 ème anniversaire. Si au moment du début du traitement (le jour de la pose de l’appareil) le patient a 16 ans révolus, même passés de quelques jours seulement, il n’y aura pas de prise en charge par la Sécurité Sociale. Chaque patient de moins de 16 ans au moment du début du traitement, bénéficie, sous réserve d'accord de la Securité Sociale, du remboursement de 6 semestres de traitement au total, et de 2 années de contention, même s’il est traité par plusieurs orthodontistes, et quel que soit le problème traité.Par exemple, si votre enfant est traité durant 2 semestres chez le Docteur Y, et qu’il change de praticien (déménagement par exemple) pour aller chez le Docteur Z, il lui restera alors 4 semestres et 2 années de contention, qui pourront être pris en charge par la Sécurité Sociale et l’assurance complémentaire. Le remboursement de la sécurité sociale est de 193,50 euros par semestre, payables (sous réserve du règlement des honoraires):
- en une fois à la fin du semestre, OU
- pour moitié (96,75 euros) au milieu du semestre et pour deuxième moitié (96,75) à la fin du semestre.